Un
entrepreneur est aux prises avec un problème de teinture de revêtement
extérieur en bois torréfié dont la couleur varie de façon inégale et
inacceptable sur les maisons qu’il a construites depuis moins d’un an. Son
sous-traitant, qui a vendu et installé le produit, nie responsabilité en
affirmant que le problème vient du fabricant et non de l’installation. Il
l’enjoint donc de poursuivre le fabricant. Le sous-traitant a-t-il raison?
Oui et non. Le sous-traitant est le vendeur du produit qu’il
installe. Il doit garantir la qualité de son produit. Il en est donc
responsable même si son installation n’est pas en cause.
Par contre, l’entrepreneur peut mettre en demeure à la fois son
sous-traitant et tous les intervenants de la chaîne de distribution, jusqu’au
fabricant qui a teint le bois torréfié, afin qu’ils corrigent la situation.
L’entrepreneur peut également choisir de négocier un règlement uniquement avec
le fabricant. Il a donc le choix.
S’il ne réussit pas à
conclure un règlement acceptable après avoir lui-même fait effectuer les
correctifs dont le coût sera arrêté, il pourra choisir de poursuivre uniquement
son sous-traitant en remboursement ou encore tous ceux qu’il a mis en demeure
dans la chaîne, et ces derniers seront tous défendeurs à l’action. S’il choisit
de poursuivre uniquement son sous-traitant, ce dernier appellera sans doute son
fournisseur en garantie, qui lui appellera le fabricant du revêtement, qui
lui-même pourrait appeler en garantie le fabricant de teinture. Tout ce beau
monde impliqué pourra éventuellement participer à une solution négociée du
litige, ce qui serait souhaitable!